Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chasseurimmosud
CONSEIL IMMOBILIER CASTANET, EURL

Numéro de dépôt :
3982380
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Chasseurimmosud de CONSEIL IMMOBILIER CASTANET

Présentation de la marque Chasseurimmosud

Déposée le 11 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONSEIL IMMOBILIER CASTANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chasseurimmosud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONSEIL IMMOBILIER CASTANET domicilié(e) 7 CHEMIN DU COTEAU - 31320 - CASTANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL IMMOBILIER CASTANET domicilié(e) 7 CHEMIN DU COTEAU - 31320 - CASTANET - France.

La marque Chasseurimmosud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chasseurimmosud est expirée depuis le 11 février 2023.

CONSEIL IMMOBILIER CASTANET a également déposé les autres marques suivantes : CHASSEUR IMMO


CONSEIL IMMOBILIER CASTANET, EURL - 7 CHEMIN DU COTEAU - 31320 - CASTANET - France - SIREN 498268853


CONSEIL IMMOBILIER CASTANET - 7 CHEMIN DU COTEAU - 31320 - CASTANET - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Affaires immobilières.